Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : artemis.fr les informations suivantes :
Objet du site
Le site internet www.artemis-nature.com est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet. Il permet de proposer à la vente des produits naturels, biologiques et économiques en énergie à des internautes ou utilisateurs naviguant sur le site.
Conditions d’utilisation
Editeur : Le site artemisnature.fr est produit par Artémis Nature SAS, société au capital de 5 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Angers.
SIRET n° 889 609 277 000 13
TVA Intra.n°FR10889609277
Siège social : LD LA BROSSE 49280 LA TESSOUALLE
Téléphone : 02 41 75 24 90
Le site étant géré par une société extérieure, en conséquence, Artémis Nature décline toute responsabilité:
- pour toute interruption du site,
- pour toute survenance de bogues,
- pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site,
- pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site.
Protection des données personnelles
Artémis Nature s’engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l’internaute, qu’il serait amené à nous transmettre pour l’utilisation de certains services.
Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations le concernant, qu’il peut exercer ou obtenir communication des informations le concernant en s’adressant au:
Service Clients / Artémis Nature
lieu-dit: La Brosse
49280 LA TESSOUALLE
ou à: contact@artemis-nature.com
Publication
Directeur de la publication : Artemis
Contactez le responsable de la publication : contact@artemis-nature.com
CRÉATEUR
HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par LOXYS Le Vau Joly 85590 St Malo du Bois